« Le compte-titres est devenu une enveloppe privilégiée pour gérer la trésorerie d’entreprise »

Jonathan Benharrous, Directeur du développelment compte-titres chez INTENCIAL PATRIMOINE – GRESHAM BANQUE – Groupe APICIL, nous explique pourquoi.

Le compte-titres a retrouvé de l’attrait pour les entreprises ces dernières années, un attrait renforcé récemment : pourquoi ?

Pour les personnes morales, le compte-titres est devenu une enveloppe privilégiée depuis 2012 pour gérer sa trésorerie après l’interdiction des contrats de capitalisation pour les sociétés industrielles, commerciales et de services, décidée par la FFSA.

Seules les sociétés civiles, les institutionnels et les holdings patrimoniales peuvent y souscrire. Donc une très grande majorité des sociétés s’est rabattu sur le compte-titres.

Ce qui est très différent de la situation pour les personnes physiques, puisque le compte-titres avait perdu son intérêt avec la suppression du seuil de cession de 25.000 euros et une imposition au premier euro. Mais la « flat tax » mise en place le 01/01/2018 peut lui redonner des couleurs avec une fiscalité homogène à 30 % sur toutes les enveloppes.

Comment fonctionne-t-il ? Quels sont ses atouts ?

Il a deux intérêts majeurs. Premièrement sa transférabilité. Il permet en effet de conserver l’intégralité des titres en portefeuille d’un établissement à un autre.

Il est donc facile pour un CGP de récupérer ces titres en les transférant d’une banque, qui n’a souvent pas le temps ou les moyens de gérer le portefeuille. Pour une assurance-vie, la situation est différente : il faut racheter le contrat avec un impact fiscal.

Deuxièmement, le compte-titres permet de souscrire l’ensemble des titres disponibles sur le marché. Alors que le code des assurances ne permet l’accès qu’aux titres cotés sur un marché réglementé : les parts sociales, le non coté, les produits défiscalisés et les matières premières en sont donc exclus. Le compte-titres devient donc une enveloppe complémentaire à celle de l’assurance.

Est-il facile de trouver de l’architecture ouverte pour accéder à l’ensemble de ces produits ?

Il existe des plateformes où l’on peut traiter tous types de titres. Mais il y a un revers de la médaille : il n’y a aucune vérification de la qualité des produits. Le CGP devra donc analyser lui-même les produits.

À l’inverse, les plateformes plus sélectives analysent les produits, négocient les rétrocessions et l’abandon des droits d’entrée au profit du CGP.

Notre plateforme Intencial Patrimoine a fait le choix d’une architecture ouverte avec 1 300 OPCVM sélectionnés sur un total de 15 000 qui peuvent être logés en assurance-vie de droit français et de droit luxembourgeois, en produits bancaires et bien entendu sur des comptes-titres.

Comment se positionnent les différentes solutions pour la gestion de trésorerie d’une entreprise ?

Le chef d’entreprise qui dispose d’une trésorerie stable excédentaire à aujourd’hui trois solutions pour l’investir :

Les comptes à termes bénéficient d’une échéance et d’un taux connu à l’avance. Mais si l’on souhaite sortir avant l’échéance, on subit une pénalité. Aussi et surtout, les taux se sont effondrés ces dernières années ce qui a conduit à un désintérêt pour cette solution.

De même, pour les contrats de capitalisation : les rendements des fonds en euros sur les 5 dernières années sont passés de 3,5 % à 1,6 % en moyenne. De plus, la FFSA a exclu 80 % des sociétés de cette solution.

Tandis que le compte-titres peut être adopté par toutes les sociétés car c’est un acte bancaire donc récurrent pour un chef d’entreprise.

Par ailleurs, c’est une enveloppe sans durée imposée, dans laquelle le client entre et sort quand il le souhaite. Enfin, la fiscalité est transparente puisque les performances réalisées entrent dans le résultat financier d’une société soumise à l’IS.

Enfin, le point le plus important est bien entendu le choix des investissements à réaliser, en accord avec le conseiller et son client, selon le profil de risque adapté.

INTENCIAL Patrimoine met donc à la disposition des CGPI trois solutions d’investissements :

Une gestion libre via les 1 300 OPCVM très divers sur toutes les classes d’actifs adaptés à la gestion de trésorerie d’un chef d’entreprise.

Pour une épargne plus longue (2 à 5 ans), la gestion sous mandat est une autre solution. Dans ce cas, le CGP délègue la gestion à une société de gestion, chez Gresham AM avec 2 profils adaptés : un profil court terme avec une volatilité maximum de 3 % et un profil moyen terme avec une volatilité de 4,5 % maximum.

Troisième solution, pour le plus long terme (5 ans et plus) : les produits structurés « sur mesure », qui arrêtent la durée du placement, le taux, les sous-jacents et les barrières de protection.

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À propos d’Intencial Patrimoine :

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