Offre en épargne salariale d’Intencial PATRIMOINE

INTENCIAL Patrimoine, marque du Groupe APICIL dédiée aux conseillers en gestion de patrimoine, propose des produits d’épargne individuelle, retraite et aussi des dispositifs d’épargne salariale.

Aujourd’hui, nous allons mettre en avant l’épargne salariale, un dispositif gagnant-gagnant et fiscalement avantageux pour les deux parties (salariés et dirigeant de l’entreprise) et qui permet d’intéresser les salariés aux résultats de leur entreprise et de les fidéliser afin de favoriser l’épargne collective. 

 

Grâce à la loi Pacte adoptée en 2019, l’épargne salariale connait une réelle dynamique et se démocratise de plus en plus. En effet, le Plan d’Action pour la Croissance et la Transformation des Entreprises, a été créé pour simplifier et moderniser le droit des entreprises en France, afin de faciliter leur croissance et leur compétitivité.

4 changements ont eu lieu grâce à cette loi, en faveur de l’épargne salariale :

• La suppression du forfait social sur l’intéressement, la participation et l’abondement pour les entreprises de 1 à 49 salariés ;

• La suppression du forfait social sur l’intéressement pour les entreprises de 50 à 249 salariés ;

• Les versements volontaires effectués sur les PER Collectifs peuvent, au choix de l’épargnant, être déductibles du revenu imposable ⁽¹⁾ ;

• Il n’est plus nécessaire d’avoir un PEE/PEI pour mettre en place un PER-COL/PER-COL(i).

Pourquoi s’intéresser à l’épargne salariale et à l’offre d’Intencial PATRIMOINE ?

| Pour motiver et encourager les salariés en les impliquant aux résultats de l’entreprise 

L’épargne salariale est un bon moyen pour motiver et impliquer les salariés aux résultats de leur entreprise. En proposant un dispositif d’épargne salariale, celle-ci fait participer ses employés aux performances, ce qui permet d’augmenter leur rémunération annuelle à moindre frais et de les fidéliser.

Cela contribue à renforcer leur sentiment d’appartenance, tout en leur offrant une reconnaissance financière.

| Pour épargner en vue de la retraite ou d’un projet à moyen terme

L’épargne salariale permet aux salariés de mettre de l’argent de côté pour préparer leur avenir et leurs projets futurs, notamment leur retraite.

Pour répondre à ces objectifs, INTENCIAL Patrimoine propose deux plans d’épargne salariale complémentaires :  

• APICIL AVENIR PEI ⁽²⁾ : ce plan permet aux salariés de placer une partie de leur rémunération sur un compte épargne bloqué pendant 5 ans. C’est idéal pour les projets à moyen terme. La gestion peut être Libre ou Profilée, en fonction des besoins et objectifs du salarié/dirigeant.

• LE PER-COL(i) ⁽²⁾ : ce plan est bloqué jusqu’à la retraite. Parfait donc pour préparer sereinement la retraite. Son univers d’investissement est diversifié grâce à une large gamme de classe d’actifs. Et la gestion est disponible de manière libre ou pilotée. 

🔔 Bon à savoir : Certains cas de déblocages anticipés permettent de récupérer les capitaux avant la date déterminée (achat de la résidence principale, décès, invalidité, etc.). Pour APICIL AVENIR PEI, il existe 10 cas différents. Pour APICIL AVENIR PER-COL(i), il y en a 6. 

| Pour les modalités particulières

L’entreprise peut mettre en place un PEI et/ou un PER-COL(i), mais une adhésion en simultanée est également possible.

3 options d’abondement sont par ailleurs disponibles : 

• Uniforme ; 
• Par tranches de versement ; 
• Ou par ancienneté.

Par ailleurs, il est possible d‘effectuer des versements volontaires tout au long de l’année. 

| Pour la digitalisation de l’offre

Le Groupe APICIL dont fait partie INTENCIAL Patrimoine s’est associé à ekonoo afin de développer une offre en épargne salariale totalement digitalisée, que ce soit pour le conseiller financier, mais aussi pour l’entreprise et ses salariés.

L’efficacité de l’épargne salariale en chiffres⁽³⁾

Voici le cas d’une start-up digitale, qui cherche à motiver ses salariés.

Effectif : 16 salariés ;
Masse salariale : 300 000 € ;
Budget : 50 000 € (soit 17 % de la masse salariale) ;

Recommandation : Mise en place d’APICIL AVENIR PEI avec une formule d’intéressement par un critère de croissance du chiffre d’affaires. 

| Avantage pour l’entreprise : 

(Montant de la prime brut : 3 125 €)

Prime classique versée à l’employé sous forme de salaire : Il faudra ajouter 1 406 € de charge à cette prime ;
Prime versée dans le cadre de la mise en place de l’intéressement : 3 125 € ;

L’intéressement versé grâce au PEI permet de profiter d’une exonération de charges. L’entreprise économisera donc 1 406 € par employé. 

 

 

| Avantage pour le salarié : 

(Montant de la prime brut : 3 125 €)

Prime classique versée à l’employé sous forme de salaire : 

• Somme perçue : 2 232 € ;
• Charges : 893 €

Prime versée dans le cadre de la mise en place de l’intéressement :

• Somme perçue : 2 821 € ;
• Charges : 304 €

Dans cet exemple, le salarié profite d’un gain de 589 € grâce à la mise en place de l’intéressement. Cela correspond au versement de la prime, exonérée de charges sociales (hors CSG et CRDS) et d’impôt sur le revenu.

 

 

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(1) Dans les limites de déductibilité prévues à l’article 163 quatervicies du CGI.

(2) Le « i », qui signifie « interentreprises » facilite la vie de l’entreprise :

• C’est le même fonctionnement que pour les PEE et PERCOL classiques ;
• Les démarches sont simplifiées pour l’entreprise : pas de dépôt à la DREETS (Direction Régionale de l’Économie, de l’Emploi, du Travail et des Solidarités) nécessaire ;
• Les plans sont accessibles à toutes les entreprises dès lors qu’elles emploient au moins 1 salarié en plus du dirigeant.

(3) Exemple non contractuel

Information publicitaire à caractère non contractuel.

*APICIL AVENIR PEI : Plan d’Épargne Interentreprises en application des dispositions du Livre III de la 3ème Partie du Code du travail.
APICIL AVENIR PER-COL(i) : Plan d’Épargne Retraite d’Entreprise Collectif Interentreprises en application des articles L224-1 et suivants du Code Monétaire et Financier.

Distributeur : APICIL TRANSVERSE, Association de moyens du Groupe APICIL régie par la loi du 1er juillet 1901. Enregistrée sous le numéro SIREN 417 591 971, Ayant son siège social sis au 38 rue François PEISSEL 69300 Caluire et Cuire.

Teneur de compte : ekonoo S.A., Société Anonyme de droit luxembourgeois ayant son siège social sis au 26 avenue de la liberté, L 1930 Luxembourg. ekonoo SA est une entreprise d’investissement (pourtant soumise à la loi du 5 avril 1993 telle que modifiée, relative aux règles du secteur financier au Luxembourg) immatriculée au RCS Luxembourgeois, n° B237383, sous le numéro d’autorisation d’établissement 10112728/0 et agréée par la Commission de Surveillance du Secteur Financier au Luxembourg, contactable sur le site suivant https://www.cssf.lu/en/contacts/ou à l’adresse suivante : 283, Route d’Arlon, L1150 Luxembourg. www.ekonoo.com